EENI École d'Affaires / Business School

Système de préférences généralisées


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Programme de l’unité d’enseignement (UE)

Le Système de préférences généralisées (SPG+) de l’Union européenne

  1. L’introduction au Système de préférences généralisées (SPG) de l’UE
  2. Le nouveau système de préférences SPG (2014-2024)
    1. Historique du SGP
    2. Les pays bénéficiaires dans le cadre du SPG actuel
    3. Les produits bénéficiant des préférences dans la réforme du Système de préférences généralisées
  3. Le régime du commerce révisé de l’UE pour aider aux pays en développement
  4. Le nouveau Code des douanes de l’UE
  5. Les trois régimes d’importation de l’UE
  6. Le commerce international de l’UE avec les pays SPG
  7. Le régime d’encouragement SPG +
    1. Le contexte du SPG +
  8. Le régime Tout sauf les armes (TSA)
    1. Le traitement sans contingents en franchise de droits pour tous les pays les moins avancés
  9. Les règles d’origine du Système de préférences généralisées.
    1. Tolérance ou de minimis
    2. Types de cumuls (bilatéral / régional / étendu)
  10. Guide pratique pour les nouveaux régimes commerciaux SGP pour les pays en développement

Les objectifs de l’UE « Le Système de préférences généralisées (SPG) » sont :

  1. Connaitre les caractéristiques du nouveau système de préférences généralisées (SPG) de l’UE
  2. Analyser le SPG + et le régime Tout sauf les armes
  3. Savoir quels pays et en quelles conditions sont des bénéficiaires du SPG
  4. Savoir utiliser les règles d’origine du système de préférences généralisées

Étudiants Master / Doctorat, affaires, commerce international

Exporter vers l’UE

Exemple : les règles d’origine du Système de préférences généralisées :
Règles d’origine du Système préférences généralisées SPG UE. Schème GSP+ (Union européenne)

Adaptation des masters aux étudiants de la France (Affaires, Commerce International) France, la Belgique (Affaires, Commerce International) Belgique et le Luxembourg (Affaires, Commerce International) Luxembourg.

Le Système de préférences généralisées (UE).

Le Système de préférences généralisées (SPG) est un outil du commerce international créé par l’Union européenne avec deux objectifs :

  1. Aider aux pays en développement à réduire la pauvreté
  2. Aider les aidants à obtenir des bénéfices à travers du commerce international

Grâce à des préférences tarifaires attribuées.

Accès préférentiel / Accords commerciaux

Le Système de préférences généralisées s’applique à trois régimes de préférences du commerce international :

  1. Le Système de préférences généralisées standard, qui garantit des préférences pour 6 300 lignes tarifaires pour quatre-vingt-huit pays et territoires en voie de développement
  2. Le Régime spécial d’encouragement pour le développement durable et la bonne gouvernance (SPG+), qu’offre des réductions tarifaires complémentaires pour soutenir les pays en voie de développement vulnérables
  3. L’initiative « Tout sauf les armes », qui permettent aux pays les moins avancés (PMA) d’exporter leurs produits en franchise douanière

Le total des pays bénéficiaires SPG (Système de préférences généralisées) : 88 (177 dans le régime précédent).

Les pays les moins avancés (PMA) se bénéficiant de l’initiative TSA (Tout sauf les armes) :

  1. L’Afrique (34) : l’Angola, le Tchad, la RD Congo, les îles Comores, le Niger, Djibouti, le Lesotho, le Rwanda, le Bénin, la Guinée équatoriale, le Libéria, l’Érythrée, Madagascar, Sao Tomé-et-Principe, le Togo, le Burkina Faso, l’Éthiopie, le Malawi, le Sénégal, le Burundi, la Gambie, le Mali, la Sierra Leone, l’Ouganda, le Kenya, la Guinée, la Mauritanie, la Somalie, la Guinée-Bissau, le Mozambique, le Soudan, le Soudan du Sud, la République centrafricaine, la Tanzanie, la Zambie
  2. L’Asie-Pacifique (9) : l’Afghanistan, le Bangladesh, le Bhoutan, le Cambodge, Kiribati, le Laos, le Myanmar, le Népal, les Îles Salomon, les Samoa, le Timor oriental, les Tuvalu, le Vanuatu, le Yémen
  3. Les Caraïbes : l’Haïti

Les bénéficiaires GSP+ (13) : l’Arménie, la Bolivie, le Cap-Vert, le Costa Rica, l’Équateur, le Salvador, la Géorgie, le Guatemala, la Mongolie, le Pakistan, le Panama, le Paraguay et le Pérou.

Les bénéficiaires du SGP (31 décembre 2015) : la Colombie, le Costa Rica, le Guatemala, l’Équateur, le Salvador, le Honduras, le Nicaragua, le Panama, le Pérou, la Chine, l’Équateur, les Maldives, le Turkménistan et la Thaïlande.

Les pays qui ne sont plus sur la liste des bénéficiaires du Système de préférences généralisées :

  1. Tous les membres de l’UE, les États-Unis, l’Australie et la Nouvelle-Zélande ne sont pas bénéficiaires
  2. L’Afrique : le Gabon, la Libye, l’île Maurice, les Seychelles, l’Afrique du Sud, le Zimbabwe
  3. Le partenariat euro-méditerranéen (EUROMED) : l’Algérie, l’Égypte, la Jordanie, le Liban, le Maroc, la Tunisie
  4. Les pays membres du CARIFORUM
  5. L’Amérique latine : l’Argentine, le Brésil, Cuba, le Mexique, l’Uruguay, le Venezuela
  6. La Russie, l’Azerbaïdjan, la Biélorussie, le Kazakhstan
  7. Le Moyen-Orient : l’Arabie saoudite, le Koweït, le Bahreïn, le Qatar, les Émirats, l’Oman
  8. L’Asie : le Brunei, l’Iran, Macao, les Maldives, la Malaisie, la Papouasie-Nouvelle-Guinée

Exemple : le Système de préférences généralisées (Union européenne)
Système préférences généralisées SPG UE. Schème GSP+ (Union européenne) Le régime Tout sauf les armes

Le Système de préférences généralisées appartient à la civilisation occidentale (espace européen).



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