EENI École d'Affaires / Business School

Douanes. Procédures d’importation

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Programme de l’unité d’enseignement (UE)

Les douanes et les procédures d’importation et d’exportation, dédouanement

  1. Les douanes et le commerce international
  2. L’espace tarifaire
  3. Les procédures douanières d’importation et d’exportation
  4. Les fonctions de la douane
  5. Le dédouanement du commerce international
  6. L’examen des marchandises
  7. Le traitement des marchandises
  8. La déclaration sommaire
  9. La mise en libre pratique
  10. Les procédures d’importation
  11. L’origine des marchandises
  12. La valeur en douane
  13. Le classement des marchandises
  14. Le nouveau Code des douanes de l’UE
    1. L’Union douanière de l’UE
    2. Le TARIC (tarif intégré de la Communauté)
    3. La législation douanière de l’UE
    4. Les échanges intra-communautaires
  15. Les agents des douanes
  16. Les régimes douaniers économiques
  17. L’exportation temporaire
  18. Étude de cas : la base de données sur l’accès aux marchés
  19. Le Bureau des Containers et du Transport Intermodal
  20. La Convention de Chicago
  21. L’Organisation mondiale des douanes (OMD)
    1. La Convention de Kyoto
  22. La Convention douanière relative aux conteneurs
  23. La Convention d’Istanbul
  24. La Convention sur l’harmonisation des contrôles des marchandises aux frontières

Les objectifs de la formation « Les douanes et le commerce international » sont :

  1. Comprendre le rôle et le fonctionnement des douanes, ainsi que les différents régimes commerciaux et les méthodes de classification des produits
  2. Connaitre le processus d’importation d’une marchandise tout comme les régimes douaniers existants
  3. Connaitre les processus d’intégration régionaux : l’Union du Maghreb arabe, la CEDEAO, l’UEMOA, la CEEAC, la CEMAC, la SADC, l’EAC, l’IGAD, le MERCOSUR, la Communauté andine, l’ASEAN, l’UE, le CCG

Étudiant africaine (cours, master, doctorat) en affaires internationales

L’UE « Les douanes et le commerce international » fait partie des programmes FOAD proposés par l’EENI Global Business School :

Masters : affaires internationales, commerce international, transport international.

Masters professionnels en commerce international et affaires

Doctorat : commerce mondial, logistique mondiale.

Doctorat professionnel en affaires internationales (DIB)

Diplôme : commerce international.

Diplôme professionnel (DU) en commerce international

Cours : assistant d’exportation, techniques de commerce international.

Assistant de commerce international

Langues : Masters affaires internationales, français (Afrique) ou Doctorats masters cours, affaires et commerce international en anglais Customs Étudier en espagnol master commerce international et affaires Aduanas Doctorats masters cours en portugais. Affaires et commerce international Alfandêgas.

  1. Crédits de l’UE « Les douanes et le commerce international » : 4 ECTS
  2. Durée : 4 semaines

Convention internationale sur l'harmonisation des contrôles des marchandises aux frontières. Commission économique pour l’Europe

Programmes de Facilitation des échanges (commerce international). Accord AFC

Mesures non tarifaires

  1. Les mesures non tarifaires
    1. Les mesures sanitaires
    2. Les obstacles techniques au commerce
    3. L’inspection avant expédition
    4. Les mesures antidumping et les sauvegardes
    5. Les licences d’importation et les contingents
  2. L’OMC
  3. La facilitation des échanges
    1. L’accord sur la facilitation des échanges

Les douanes import export.

Dans cette unité d’enseignement, nous étudierons le fonctionnement des douanes, des régimes commerciaux, des tarifs douaniers etc.

Le commerce international est régi par le principe de liberté du commerce, mais uniquement pour quelques produits, on applique une surveillance statistique préalable. Pour déterminer le régime commercial applicable de chaque produit, il faut connaitre le tarif douanier et le pays de destination.

Exemple : les douanes :
Douanes ivoiriennes

Tarifier une marchandise consiste à l’assigner à l’un des codes de la nomenclature utilisée en utilisant des règles précises.

  1. Le tarif douanier est intégré par la nomenclature douanière (composé de chapitres, de parties et de sous-parties) et le tarif douanier (la charge assignée à chaque partie et sous partie)
  2. Fondée sur la nomenclature combinée et sur le tarif, la commission de l’UE a établi un tarif intégré des communautés européennes (TARIC) qui inclut, en plus de la codification combinée, des sous-divisions complémentaires nommées sous-parties TARIC, nécessaires pour la désignation de quelques produits, qui font l’objet de mesures spécifiques

Dans cette unité d’enseignement, nous étudierons aussi le processus d’importation d’une marchandise dans l’UE. Nous analyserons non uniquement l’expédition au libre-échange, l’expédition du produit, mais aussi le processus d’arrivée d’une marchandise du port jusqu’à la commercialisation.

De même, nous aborderons les principaux régimes douaniers.

Douanes importation, exportation, dédouanement. Les procédures douanières d’importation et d’exportation (commerce international)

Exemple : le Marché commun de l’Afrique australe et orientale :
COMESA (marché commun de l’Afrique orientale et australe)


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