Mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS, OMC)

1. L’introduction aux mesures techniques sanitaires et phytosanitaires (SPS) dans le commerce international
2. Les objectifs des mesures sanitaires et phytosanitaires non tarifaires
3. L’analyse des principales mesures sanitaires et phytosanitaires
4. L’évaluation de la conformité aux mesures sanitaires et phytosanitaires
5. L’Accord sur l’application des mesures sanitaires

Mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) :

Les objectifs de la formation « Les mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) » sont :

1. Savoir identifier et distinguer les mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) non tarifaires dans le commerce international
2. Savoir agir devant une mesure sanitaire ou phytosanitaire (SPS) implantée par un pays
3. Évaluer l’impact possible qu’ils peuvent avoir sur les exportations de produits

« Les mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) » fait partie des programmes proposés par l’EENI Global Business School :

Cours : mesures non tarifaires, Techniques de commerce international.

Diplôme : commerce international.

Masters : commerce international, affaires internationales.

Doctorat en commerce mondial.

Langues : Medidas sanitarias y fitosanitarias Sanitary and Phytosanitary Measures Medidas sanitárias e fitossanitárias.

Les mesures non tarifaires dans le commerce international (douanes, obstacles techniques au commerce international, inspection avant expédition, mesures antidumping et sauvegardes, licences d’importation et contingents).

Les mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS).

En commerce international, les mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) sont toutes les mesures techniques non tarifaires visant à la protection des personnes, des animaux, des forêts et de la flore sauvage.

Ces mesures sanitaires et phytosanitaires visent à protéger contre les risques de contamination des produits, toxines ou additifs contenus dans les produits alimentaires.

1. Ces mesures cherchent également à protéger la vie des personnes d’éventuelles maladies liées à la consommation d’animaux ou de légumes ;
2. Elles peuvent également protéger la propagation des parasites ou de la biodiversité.

Les mesures sanitaires et phytosanitaires sont contrôlées par les douanes du pays de destination de l’exportation.

Les principales mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) sont les suivantes :

1. Interdictions ou restrictions a l’importation pour des raisons sanitaires et phytosanitaires
   1. Interdictions géographiques temporaires pour des raisons sanitaires et phytosanitaires
   2. Restrictions géographiques sur l’éligibilité des produits importés
   3. Approche systémique (applique plusieurs mesures sanitaires et phytosanitaires indépendantes pour un même produit)
   4. Obligation d’obtenir une autorisation spéciale d’importation pour des raisons sanitaires et phytosanitaires
   5. Conditions d’enregistrement pour les importateurs
   6. Autres prohibitions / restrictions à l’importation pour des raisons sanitaires et phytosanitaires
2. Limites de tolérance aux résidus et utilisation restreinte de substances
   1. Limites de tolérance aux résidus ou contamination par certaines substances (non microbiologiques). Limites maximales de résidus (LMR)
   2. Utilisation restreinte de certaines substances dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
3. Exigences concernant l’étiquetage, le marquage, et l’emballage
   1. Exigences d’étiquetage
   2. Exigences de marquage sur les emballages (sécurité alimentaire)
   3. Conditions d’emballage et de conditionnement
4. Exigences d’hygiène (produit final ou processus de production)
   1. Critères microbiologiques pour les produits finis
   2. Pratiques hygiéniques pendant la production
   3. D’autres exigences d’hygiène
5. Traitement du produit final pour éliminer les organismes pouvant causer des maladies et des ravageurs des plantes et des animaux
   1. Traitement froid ou thermique
   2. Irradiation
   3. Fumigation
   4. D’autres traitements
6. Autres exigences pour les processus de production et de post-production
   1. Processus de culture de légumes
   2. Processus d’élevage ou de capture d’animaux
   3. Transformation des denrées alimentaires et des aliments pour animaux
   4. Conditions de stockage et de transport des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, des légumes et des animaux
   5. D’autres exigences
7. Évaluation de la conformité aux mesures sanitaires et phytosanitaires. Des exigences concernant :
   1. L’enregistrement de produit
   2. Les essais
   3. La certification
   4. L’inspection
   5. La traçabilité (production, transformation, distribution)
   6. L’origine des matières et des parties
   7. L’historique de la transformation
   8. La distribution et l’entreposage des produits après livraison
   9. La quarantaine

Exemple :

Source : « Manuel de classification internationale des mesures non tarifaires » de la Conférence sur le commerce et le développement.

1. L’Accord sur la facilitation des échanges
2. La Convention sur l’harmonisation des contrôles des marchandises aux frontières