EENI École d'Affaires / Business School

Convention douanière conteneurs


Partager la page par Twitter

Programme de l’unité d’enseignement (UE)

Convention douanière relative aux conteneurs (CCC) des Nations Unies. Admission temporaire de marchandises

  1. L’introduction à la Convention douanière relative aux conteneurs (CCC) des Nations Unies
  2. Les exigences de marquage des conteneurs
  3. Les facilités d’admission temporaire visées dans la Convention douanière relative aux conteneurs

Étudiant africaine, affaires internationales

Adaptation des masters aux étudiants du Maghreb des pays membres de la Convention douanière relative aux conteneurs: l’Algérie (Affaires, Commerce International) Algérie, le Maroc (Affaires, Commerce International) Maroc et la Tunisie (Affaires, Commerce International) Tunisie.


Exemple
Convention douanière relative aux conteneurs (CCC)

La Convention douanière relative aux conteneurs (CCC) a été adoptée par la Conférence des NU sur le trafic de conteneurs, tenue à Genève du 13 novembre au 2 décembre 1972.

L’objectif principal de la Convention douanière relative aux conteneurs est de faciliter l’admission temporaire de marchandises dans un pays.

Aux termes de la Convention douanière relative aux conteneurs, on entend l’admission temporaire, l’importation temporaire avec franchise et les droits d’importation.

Par taxes et droits d’importation, on entend tous les droits de douane, taxes ou tout autre type de taxe appliquée par les douanes lors de l’importation de la marchandise.

En vertu de la Convention douanière sur les conteneurs (CCC), l’admission temporaire est accordée aux conteneurs, qu’ils soient ou non chargés de produits.

Les parties contractantes à la Convention douanière relative aux conteneurs (CCC) : Algérie, Arabie saoudite, Arménie, Australie, Autriche, Azerbaïdjan, Biélorussie, Bulgarie, Burundi, Canada, Chine, Corée du Sud, Cuba, Espagne, États-Unis, Finlande, Géorgie, Hongrie, Indonésie, Kazakhstan, Kirghizistan, Liban, Libéria, Lituanie, Monténégro, Maroc, Nouvelle-Zélande, Pologne, Moldavie, Ouzbékistan, Roumanie, Russie, Serbie, Slovaquie, Suisse, Trinité-et-Tobago, Tunisie, Turquie, Ukraine.

Source : Bureau International des Containers et du Transport Intermodal

Code ILU (Transport combiné Rail-Route).




(c) EENI Global Business School 1995-2024
Nous n’utilisons pas de cookies
Remonter en haut de la page

La connaissance conduit à l'unité comme l'ignorance mène à la diversité