Organisation mondiale des douanes. Évaluation en douane

1. L’introduction à l’Organisation mondiale des douanes (OMD)
2. Le Bureau international des tarifs douaniers
3. Le système harmonisé (SH)
4. L’évaluation en douane
5. Les règles d’origine
6. L’accord de l’OMC sur les règles d’origine
7. La Convention de Kyoto révisée (CKR)
8. Les conventions de l’OMD
   1. La Convention d’Istanbul
   2. La Convention sécurité des conteneurs
   3. La Convention douanière relative aux conteneurs (CCC, NU)
9. Le contrôle et la lutte contre la fraude
10. La facilitation et les procédures douanières
11. Le SAFE Pack de l’OMD
12. Le système A.T.A
13. Étude de cas : le plan d’accès aux marchés
14. La Convention sur l’harmonisation des contrôles des marchandises aux frontières

Exemple :

Les objectifs de la formation « L’Organisation mondiale des douanes (OMD) » sont :

1. Connaitre les objectifs de l’OMD
2. Comprendre le Système harmonisé (SH)
3. Comprendre les critères sur l’évaluation en douane et les règles d’origine
4. Analyser les programmes sur la facilitation et les procédures douanières

L’UE « L’Organisation mondiale des douanes (OMD) » fait partie des programmes FOAD proposés par l’EENI Global Business School :

Cours : assistant d’exportation, techniques de commerce international.

Diplôme : commerce international.

Master en affaires internationales, commerce international, transport international.

Doctorat en commerce mondial, logistique mondiale.

Langues : ou World Customs Organisation (WCO) Organización Mundial de Aduanas (OMA) Organização Mundial das Alfândegas (OMA).

L’Organisation mondiale des douanes.

L’Organisation mondiale des douanes (OMD) est spécialisée en la réalisation de règles douanières mondiales pour le commerce international.

L’Organisation mondiale des douanes développe aussi :

1. La simplification et l’harmonisation des régimes douaniers
2. La sécurité de la chaine logistique
3. La facilitation des échanges
4. La lutte contre la fraude, la contrefaçon et la piraterie

L’Organisation mondiale des douanes (OMED) administre :

1. La nomenclature internationale de produits du système harmonisé
2. Les aspects techniques des accords de commerciaux international de l’OMC sur l’évaluation en douane et sur les règles d’origine

Le système harmonisé de désignation et de codification des produits (Système harmonisé ou SH) est une nomenclature mondiale élaborée par l’Organisation mondiale des douanes.

1. Le système harmonisé inclut 5 000 groupes de produits d’exportation, assimilés à un code à six chiffres
2. 98 % du commerce international mondial de produits est classé avec la nomenclature du système harmonisé (SH)
3. Le système harmonisé : 1 200 titres sont regroupés en 96 chapitres, les chapitres sont organisés en vingt et un sections

La détermination de la valeur en douane des produits importés sert pour calculer les droits ad valorem. La valeur en douane est la base d’imposition des droits de douane dans les opérations de commerce international.

Le code BIC (Bureau international des conteneurs) est accepté par l’Organisation mondiale des douanes.

Source : Organisation mondiale des douanes.

Exemple : l’Organisation mondiale des douanes (OMD)

Les mesures non tarifaires.

1. Les mesures sanitaires
2. Les obstacles techniques au commerce
3. L’inspection avant expédition
4. Les licences d’importation et les contingents
5. Les mesures antidumping et les sauvegardes
   1. L’Accord sur les sauvegardes
6. La facilitation des échanges
   1. L’Accord sur la facilitation des échanges

Les pays membres de l’Organisation mondiale des douanes sont l’UE, Les territoires douaniers des Antilles néerlandaises, Albanie, Afrique du Sud, Allemagne, Algérie, Andorre, Angola, Arabie saoudite, Argentine, Arménie, Australie, Autriche, Azerbaïdjan, Bahamas, Bahreïn, Bangladesh, Barbade, Biélorussie, Belgique, Bénin, Bermudes, Bhoutan, Bolivie, Botswana, Brésil, Brunei, Bulgarie, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Cameroun, Canada, Cap-Vert, Chili, Chine, Colombie, Comores, Corée du Sud, Costa Rica, Côte d’Ivoire, Croatie, Cuba, Chypre, Danemark, Équateur, Égypte, Émirats, États-Unis, Érythrée, Espagne, Estonie, Éthiopie, Fidji, Finlande, France, Gabon, Gambie, Géorgie, Ghana, Grèce, Guatemala, Guinée, Guyane, Haïti, Honduras, Hong Kong, Hongrie, Islande, Inde, Indonésie, Iran, Irak, Irlande, Israël, Italie, Jamaïque, Japon, Jordanie, Kazakhstan, Kenya, Koweït, Kirghizistan, Lettonie, Liban, Lesotho, Libéria, Libye, Lituanie, Luxembourg, Macao Macédoine, Madagascar, Malawi, Malaisie, Maldives, Mali, Malte, Mauritanie, Île Maurice, Mexique, Moldavie, Mongolie, Maroc, Mozambique, Myanmar, Namibie, Népal, Nouvelle-Zélande, Nicaragua, Niger, Nigeria, Norvège, Oman, Pakistan, Panama, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Paraguay, Pays-Bas, Pérou, Philippines, Pologne, Portugal, Qatar, République du Congo, RD Congo, République centrafricaine, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Russie, Rwanda, Samoa, Sao Tomé-et-Principe, Salvador, Sénégal, Serbie, Seychelles, Sierra Leone, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Sri Lanka, Soudan, Eswatini, Suède, Suisse, Suriname, Syrie, Tadjikistan, Tanzanie, Thaïlande, Timor oriental, Togo, Trinité-et-Tobago, Tunisie, Turquie, Turkménistan, Ouganda, Ouzbékistan, Ukraine, Uruguay, Venezuela, Vietnam, Yémen, Zambie, Zimbabwe.

Les pays non membres de l’Organisation mondiale des douanes: Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les-Grenadines, Grenade, Dominique, Guinée équatoriale, Somalie, Corée du Nord, Liechtenstein, Monaco, Saint-Marin, Cité du Vatican, Palau, Iles Salomon, Micronésie, Kiribati, Îles Marshall, Tuvalu, Nauru, Îles Cook, Niue, Autorité palestinienne, Taipei (Taïwan), République sahraouie, Kosovo.

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